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- 4 janvier 2019 à 13:12 diff hist +424 N Indice des prix à la consommation Page créée avec « Les données de base ne sont pas ouvertes : * composition du panier (liste des "variétés") * prix des articles (secret des affaires car accord avec les industriels sur... »
- 4 janvier 2019 à 13:05 diff hist +246 Identification des agriculteurs Remboursement des taxes sur les carburants actuelle
- 4 janvier 2019 à 13:03 diff hist +2 081 Identification des agriculteurs
- 4 janvier 2019 à 12:45 diff hist +42 N Identification des agriculteurs Page créée avec « Catégorie:Données sur l'alimentation »
- 4 janvier 2019 à 12:44 diff hist +44 Système d'information du ministère de l'agriculture catégorie
- 4 janvier 2019 à 12:44 diff hist +23 N Catégorie:Données sur l'alimentation Page créée avec « Catégorie:Données » actuelle
- 4 janvier 2019 à 12:43 diff hist +19 Codes emballeurs chagnement de catégorie actuelle
- 4 janvier 2019 à 12:43 diff hist +19 Traçabilité des œufs changement de catégorie
- 2 janvier 2019 à 13:40 diff hist +565 Bureaucratie →Publicité des procédures
- 2 janvier 2019 à 13:34 diff hist +125 Bureaucratie →Saisine de la CADA
- 2 janvier 2019 à 13:32 diff hist +292 Bureaucratie →Recours devant le tribunal administratif
- 2 janvier 2019 à 13:30 diff hist +4 m Bureaucratie →Saisine de la CADA
- 2 janvier 2019 à 13:30 diff hist +2 m Bureaucratie →Instruction de la demande
- 2 janvier 2019 à 13:29 diff hist +2 529 Bureaucratie déroulement d'une demande de l'association
- 2 janvier 2019 à 12:44 diff hist -1 m Bureaucratie →Article sur le wiki
- 2 janvier 2019 à 12:44 diff hist +201 Bureaucratie →Comment renseigner un dossier
- 2 janvier 2019 à 12:20 diff hist -6 m Bureaucratie
- 28 décembre 2018 à 17:12 diff hist +2 m Données de trafic automobile →Données déjà ouvertes actuelle
- 28 décembre 2018 à 17:12 diff hist +6 Données de trafic automobile déplacement bloc juridique
- 28 décembre 2018 à 17:02 diff hist +16 Données de trafic automobile →Bison futé
- 28 décembre 2018 à 17:02 diff hist +125 Données de trafic automobile
- 28 décembre 2018 à 16:28 diff hist +166 Données de trafic automobile
- 12 décembre 2018 à 23:12 diff hist +134 Système d'information du ministère de l'agriculture
- 12 décembre 2018 à 23:01 diff hist +95 Système d'information du ministère de l'agriculture
- 12 décembre 2018 à 22:55 diff hist -1 m Système d'information du ministère de l'agriculture
- 12 décembre 2018 à 22:55 diff hist +31 Système d'information du ministère de l'agriculture
- 12 décembre 2018 à 22:47 diff hist +931 N Système d'information du ministère de l'agriculture Page créée avec « Le ministère de l'agriculture est composé de trois blocs : SIGAL, RESYTAL et la BDNI == Base de Données Nationale d'Identification (BNDI) == L'identification des ani... »
- 12 décembre 2018 à 22:47 diff hist -763 Traçabilité des œufs →Autres documents
- 12 décembre 2018 à 22:39 diff hist +494 Distinctions honorifiques
- 12 décembre 2018 à 22:10 diff hist +185 Distinctions honorifiques →Base Léonore des Archives
- 12 décembre 2018 à 22:08 diff hist +62 Distinctions honorifiques →Base Léonore des Archives
- 10 décembre 2018 à 14:08 diff hist +801 Traçabilité des œufs →Modalité de gestion de la "base de données nationale d'identification"
- 10 décembre 2018 à 14:05 diff hist +66 Traçabilité des œufs →Modalité de gestion de la "base de données nationale d'identification" : ajout de l'annexe
- 10 décembre 2018 à 14:04 diff hist 0 N Fichier:Annexe arrêté Détenteur exploitation 30072014.pdf actuelle
- 7 décembre 2018 à 17:10 diff hist +6 m Système d'Immatriculation des Véhicules
- 7 décembre 2018 à 17:10 diff hist +274 N Système d'Immatriculation des Véhicules Page créée avec « Trello : https://trello.com/c/AQ8VOgj0/66-siv-et-otc-utac Site web : https://immatriculation.ants.gouv.fr/ Documentation sur la base : https://www.interieur.gouv.fr/Repert... »
- 7 décembre 2018 à 16:38 diff hist -1 m Banque nationale des ventes pour les distributeurs
- 7 décembre 2018 à 16:38 diff hist +192 Banque nationale des ventes pour les distributeurs
- 7 décembre 2018 à 16:34 diff hist +257 Banque nationale des ventes pour les distributeurs
- 7 décembre 2018 à 12:46 diff hist +522 N Base NAUSICAA Page créée avec « * Discussion : https://forum.ouvre-boite.org/t/base-nausicaa-de-la-dgfip/258 * Trello : https://trello.com/c/Lp8k9FZz/68-base-nausicaa La base de données NAUSICAA, mise... » actuelle
- 7 décembre 2018 à 12:30 diff hist +282 Conditions d'une ouverture →Documents juridictionnels
- 3 décembre 2018 à 23:12 diff hist +147 Distinctions honorifiques borne de recherche
- 30 novembre 2018 à 19:27 diff hist +94 Codes emballeurs →Législation européenne
- 30 novembre 2018 à 17:44 diff hist +729 Codes emballeurs réglements euro
- 30 novembre 2018 à 15:34 diff hist +38 Calcul de la taxe d'habitation actuelle
- 30 novembre 2018 à 15:20 diff hist +93 Calcul de l'imposition locale actuelle
- 30 novembre 2018 à 15:13 diff hist +224 Calcul de la taxe d'habitation
- 25 novembre 2018 à 20:20 diff hist +128 Distinctions honorifiques →Décrets pour les ordres nationaux
- 25 novembre 2018 à 20:18 diff hist +117 Distinctions honorifiques →Décrets pour les ordres nationaux
- 25 novembre 2018 à 20:14 diff hist +2 Distinctions honorifiques →Base Léonore des Archives
- 25 novembre 2018 à 20:07 diff hist +101 Distinctions honorifiques →Listes des récipiendaires
- 25 novembre 2018 à 20:06 diff hist -3 m Distinctions honorifiques →Listes des récipiendaires
- 25 novembre 2018 à 14:50 diff hist +68 Distinctions honorifiques →Listes des récipiendaires
- 25 novembre 2018 à 14:46 diff hist +65 Distinctions honorifiques →Listes des récipiendaires
- 25 novembre 2018 à 14:43 diff hist +151 Distinctions honorifiques LEHGO
- 25 novembre 2018 à 14:21 diff hist +2 217 N Distinctions honorifiques Page créée avec « La République accorde à certains de ces citoyens des distinctions honorifiques. == Quelques ordres et médailles == Voir la liste complète sur [https://fr.wikipedia.o... »
- 24 novembre 2018 à 16:05 diff hist +80 Codes risque et taux AT/MT liens trello actuelle
- 24 novembre 2018 à 15:51 diff hist +886 N Codes risque et taux AT/MT Page créée avec « Trello : https://trello.com/c/wPqn65DG/75-table-de-correspondance-entre-les-codes-ape-et-les-codes-risque-at-mt Les cotisations de la branche maladie de la sécurité soc... »
- 23 novembre 2018 à 23:15 diff hist +166 Direction de l'immobilier de l'État liens trello
- 23 novembre 2018 à 22:51 diff hist +314 Direction de l'immobilier de l'État
- 23 novembre 2018 à 22:43 diff hist +86 Direction de l'immobilier de l'État
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- 23 novembre 2018 à 22:19 diff hist +475 Direction de l'immobilier de l'État ajout DPT
- 23 novembre 2018 à 21:16 diff hist +84 Produits statistiques standard de l'INSEE lien trello
- 23 novembre 2018 à 21:15 diff hist 0 m Produits statistiques standard de l'INSEE
- 23 novembre 2018 à 21:14 diff hist +205 Produits statistiques standard de l'INSEE →Produits statistiques standard de l'INSEE
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- 23 novembre 2018 à 20:09 diff hist +244 Modèles économiques →Omphale : tarification produits standards
- 23 novembre 2018 à 19:56 diff hist +46 m Faire simple actuelle
- 23 novembre 2018 à 19:56 diff hist +59 Faire simple ajout lien vers code source
- 23 novembre 2018 à 17:24 diff hist +786 N Bornes de l'IGN Page créée avec « Trello : https://trello.com/c/tZ8V3SC1/60-liste-des-bornes-g%C3%A9od%C3%A9siques-de-lign L'IGN implante des [https://geodesie.ign.fr/index.php?page=points_geodesiques poi... »
- 23 novembre 2018 à 15:41 diff hist +67 Registre national des copropriétés lien discussion
- 23 novembre 2018 à 15:31 diff hist +4 Registre national des copropriétés plan
- 23 novembre 2018 à 15:30 diff hist +323 Registre national des copropriétés →Juridique : conseil de la CADA
- 23 novembre 2018 à 15:25 diff hist +118 Registre national des copropriétés →Juridique : ajout de la loi
- 23 novembre 2018 à 15:21 diff hist +170 Registre national des copropriétés délibération de la CNIL
- 23 novembre 2018 à 15:17 diff hist +9 091 N Registre national des copropriétés Page créée avec « * Trello : https://trello.com/c/E8vWjXQJ/34-annuaire-des-copropri%C3%A9t%C3%A9s * Discussion : ... * Site web : https://www.registre-coproprietes.gouv.fr/#/annuaire Voir... »
- 23 novembre 2018 à 14:34 diff hist +70 Association française de normalisation ajout fil de discussion
- 23 novembre 2018 à 14:11 diff hist +1 709 N Association française de normalisation Page créée avec « Trello : https://trello.com/c/Sbg9aQSt/56-normes-afnor L'AFNOR est une association dont les missions sont définies par le [https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?... »
- 22 novembre 2018 à 19:31 diff hist +115 Sentiers de Grandes Randonnées
- 19 novembre 2018 à 20:02 diff hist +1 056 Modèles économiques →Mésange : calibrations
- 19 novembre 2018 à 19:40 diff hist +119 Propriété intellectuelle des informations publiques →Références : rapport CSPLA
- 19 novembre 2018 à 19:33 diff hist 0 N Fichier:Rapport CSPLA - données et contenus numériques.pdf actuelle
- 19 novembre 2018 à 19:31 diff hist +144 N Commission d'Accès aux Documents Administratifs Page créée avec « Voir question au gouvernement sur l'allongement du délai de traitement de la CADA : https://www.senat.fr/questions/base/2018/qSEQ180706331.html » actuelle
- 8 novembre 2018 à 22:55 diff hist +85 Catégorie:Données culturelles rose valland
- 29 octobre 2018 à 19:58 diff hist +223 Propriété intellectuelle des informations publiques jurisprudence CJUE droit d'auteur liberté d'expression
- 14 octobre 2018 à 10:44 diff hist +1 465 N Droit pénal Page créée avec « == Délit de concussion == Article 432-10 du code pénal : <blockquote> Le fait, par une personne dépositaire de l'autorité publique ou chargée d'une mission de serv... » actuelle
- 14 octobre 2018 à 10:39 diff hist +54 Sources juridiques droit pénal
- 13 octobre 2018 à 08:27 diff hist +294 Modèles économiques Openfisca / INES
- 12 octobre 2018 à 20:33 diff hist +168 Institut national de la propriété industrielle
- 12 octobre 2018 à 20:30 diff hist -46 Institut national de la propriété industrielle
- 12 octobre 2018 à 20:30 diff hist +36 Institut national de la propriété industrielle
- 12 octobre 2018 à 20:29 diff hist +19 Institut national de la propriété industrielle →Licence
- 12 octobre 2018 à 20:29 diff hist +1 090 Institut national de la propriété industrielle ajout infos RNCS
- 12 octobre 2018 à 20:27 diff hist -833 Registre national du commerce et des sociétés bouger vers l'article INPI actuelle
- 12 octobre 2018 à 19:30 diff hist 0 m Données de trafic automobile
- 12 octobre 2018 à 19:29 diff hist -6 Données de trafic automobile
- 12 octobre 2018 à 19:29 diff hist +31 Données de trafic automobile →Système SIRIUS pour les autoroutes d'Ile-de-France
- 12 octobre 2018 à 19:28 diff hist +66 Données de trafic automobile →Système SIRIUS pour les autoroutes d'Ile-de-France
- 12 octobre 2018 à 19:27 diff hist +121 Données de trafic automobile