Contributions de OperculeFraicheur
Résultats pour OperculeFraicheur discuter journal des blocages téléversements journaux
Un utilisateur avec 317 modifications. Compte créé le 11 juin 2016.
Un utilisateur avec 317 modifications. Compte créé le 11 juin 2016.
17 septembre 2017
- 13:3817 septembre 2017 à 13:38 diff hist +202 Codes emballeurs Aucun résumé des modifications
- 13:3717 septembre 2017 à 13:37 diff hist +126 N Codes emballeurs Page créée avec « Les [https://fr.wikipedia.org/wiki/EMB_(code) codes EMB] identifient les établissements d'emballage de produits alimentaires. »
- 13:2917 septembre 2017 à 13:29 diff hist +673 Calculette de l'impôt sur le revenu update 2e demande
16 septembre 2017
- 23:0716 septembre 2017 à 23:07 diff hist +87 Traçabilité des œufs →Audit de la commission européenne : SIGAL
- 22:4016 septembre 2017 à 22:40 diff hist +5 074 N Traçabilité des œufs Page créée avec « Les producteurs d’œufs sont identifiés nationalement. Leur identifiant figure sur les œufs commercialisés, sauf dérogation. = Prescriptions juridiques = == Direct... »
- 09:3216 septembre 2017 à 09:32 diff hist +53 N Calculatrice de l'impôt sur le revenu OperculeFraicheur a déplacé la page Calculatrice de l'impôt sur le revenu vers Calculette de l'impôt sur le revenu actuelle
- 09:3216 septembre 2017 à 09:32 diff hist 0 m Calculette de l'impôt sur le revenu OperculeFraicheur a déplacé la page Calculatrice de l'impôt sur le revenu vers Calculette de l'impôt sur le revenu
- 09:2916 septembre 2017 à 09:29 diff hist +55 N Calculateur des impôts OperculeFraicheur a déplacé la page Calculateur des impôts vers Calculatrice de l'impôt sur le revenu actuelle
- 09:2916 septembre 2017 à 09:29 diff hist 0 m Calculette de l'impôt sur le revenu OperculeFraicheur a déplacé la page Calculateur des impôts vers Calculatrice de l'impôt sur le revenu
- 09:0716 septembre 2017 à 09:07 diff hist +1 979 N Taxe Locale sur Publicité Extérieure Page créée avec « https://forum.ouvre-boite.org/t/demande-de-liberation-des-donnees-de-la-tlpe/57 {| class="wikitable" style="text-align: center;" |'''Nom''' |'''Date de la requête''' |''... »
15 septembre 2017
- 21:4015 septembre 2017 à 21:40 diff hist +131 N Catégorie:Données Page créée avec « Pages qui décrivent en détail les documents, données ou bases de données ainsi que l'avancement de la démarche de libération. »
- 17:2315 septembre 2017 à 17:23 diff hist +132 Bureaucratie →Demandes d'adhésions
- 17:1615 septembre 2017 à 17:16 diff hist +52 Bureaucratie →Demandes d'adhésions
- 14:5115 septembre 2017 à 14:51 diff hist +98 Banque nationale des ventes pour les distributeurs Aucun résumé des modifications
- 14:5015 septembre 2017 à 14:50 diff hist +973 N Banque nationale des ventes pour les distributeurs Page créée avec « Arrêté du 22 mai 2009 portant création par l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques d'un traitement automatisé d'informations nominatives et de données te... »
- 13:2215 septembre 2017 à 13:22 diff hist +111 N Sentiers de Grandes Randonnées Page créée avec « obligation européenne, donc sans doute dans le cadre d'une mission de service public (et donc CRPA applicable) »
- 00:0215 septembre 2017 à 00:02 diff hist +7 210 N Bureaucratie Page créée avec « Cette page décrit les règles sur lesquelles s'accordent l'ensemble des membres actifs de l'association dans le but de maximiser l'efficacité du traitement des dossiers... »
1 septembre 2017
- 08:561 septembre 2017 à 08:56 diff hist +1 683 Processus de demande Autres moyens juridiques
27 juin 2017
- 21:1627 juin 2017 à 21:16 diff hist +52 Cadastre Aucun résumé des modifications
- 20:5327 juin 2017 à 20:53 diff hist +1 243 Cadastre juridique
- 20:0927 juin 2017 à 20:09 diff hist +80 Résultats des contrôles sanitaires →Avancement
- 20:0127 juin 2017 à 20:01 diff hist +252 Registre parcellaire graphique Aucun résumé des modifications
14 mai 2017
- 11:4514 mai 2017 à 11:45 diff hist +640 Registre national du commerce et des sociétés Aucun résumé des modifications
- 11:3014 mai 2017 à 11:30 diff hist +229 N Registre national du commerce et des sociétés Page créée avec « La licence choisie par l'INPI : https://www.inpi.fr/sites/default/files/licence_rncs_comptes_annuels_mars_2017_0.pdf... »
- 11:2814 mai 2017 à 11:28 diff hist +330 N Institut national de la propriété industrielle Page créée avec « Article wikipedia : https://fr.wikipedia.org/wiki/Institut_national_de_la_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle L'INPI diffuse beaucoup de bases (marques, brevets, dessins et... »
- 11:0814 mai 2017 à 11:08 diff hist +92 Joconde Aucun résumé des modifications
- 11:0714 mai 2017 à 11:07 diff hist +95 Mérimée Aucun résumé des modifications
- 11:0614 mai 2017 à 11:06 diff hist +76 Palissy Aucun résumé des modifications
- 11:0514 mai 2017 à 11:05 diff hist +60 N Palissy Page créée avec « Voir http://www.culture.gouv.fr/culture/inventai/patrimoine/ »
- 09:0814 mai 2017 à 09:08 diff hist +259 DGAC Aucun résumé des modifications
11 avril 2017
- 11:5711 avril 2017 à 11:57 diff hist +358 N Traitements de données à caractère personnel Page créée avec « Le CNIL possède une liste des traitements de données à caractère personel : https://www.cnil.fr/cnil-direct/question/606 Le Règlement général sur la protection des... »
6 avril 2017
- 17:006 avril 2017 à 17:00 diff hist +96 Mérimée Aucun résumé des modifications
- 16:576 avril 2017 à 16:57 diff hist +67 N Mérimée Page créée avec « http://www.culture.gouv.fr/public/mistral/dapamer_fr?ACTION=NOUVEAU »
3 avril 2017
- 21:303 avril 2017 à 21:30 diff hist +106 DGAC Aucun résumé des modifications
- 20:483 avril 2017 à 20:48 diff hist +200 Concessionnaires d'autoroutes Aucun résumé des modifications
- 20:463 avril 2017 à 20:46 diff hist +87 N Concessionnaires d'autoroutes Page créée avec « cf http://www.lelanceur.fr/raymond-avrillier-cest-ladministration-qui-est-proceduriere/ »
- 20:153 avril 2017 à 20:15 diff hist +462 N DGAC Page créée avec « La DGAC (Direction Générale de l'Aviation Civile) a instauré de nouvelles licences par l'arrêté du 13 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 7 décembre 2016 portant... »
- 20:153 avril 2017 à 20:15 diff hist +517 N Produits statistiques standard de l'INSEE Page créée avec « Arrêté du 17 janvier 2017 portant modification de l'arrêté du 1er octobre 2014 relatif aux conditions de mise à disposition du public des produits statistiques standa... »
- 14:053 avril 2017 à 14:05 diff hist +379 N Budget de l'administration Page créée avec « Le budget de l'administration est divisé en programme. Les moyens sont alloués en regard des objectifs par des Budgets Opérationnels de Programme. La cartographie la p... »
- 12:333 avril 2017 à 12:33 diff hist +204 Résultats des contrôles sanitaires Aucun résumé des modifications
- 10:263 avril 2017 à 10:26 diff hist +777 Résultats des contrôles sanitaires Aucun résumé des modifications
- 10:083 avril 2017 à 10:08 diff hist 0 Résultats des contrôles sanitaires Aucun résumé des modifications
- 10:083 avril 2017 à 10:08 diff hist +3 127 N Résultats des contrôles sanitaires Page créée avec « L'administration conduit des contrôles de sécurité sanitaire sur l'ensemble de la chaîne agroalimentaire en France. Le ministère de l'agriculture effectue les contr... »
31 mars 2017
- 17:4631 mars 2017 à 17:46 diff hist +44 N Cadastre Page créée avec « https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do »
30 mars 2017
- 21:2130 mars 2017 à 21:21 diff hist +226 N Joconde Page créée avec « Catalogue des objets recensés par le ministère de la culture : http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/pres.htm Pour des raisons à préciser, le ministère... »
- 21:1130 mars 2017 à 21:11 diff hist +581 N Grands projets SI de l'Etat Page créée avec « La DINSIC maintient une liste de "Grands projets SI de l'Etat". Cette liste est accessibles aux adresses suivantes : * http://www.modernisation.gouv.fr/ladministration-cha... »
29 mars 2017
- 18:5629 mars 2017 à 18:56 diff hist +34 m Registre parcellaire graphique précision sur la demande en cours
- 18:5429 mars 2017 à 18:54 diff hist 0 m Registre parcellaire graphique OperculeFraicheur a déplacé la page Registre percellaire graphique vers Registre parcellaire graphique sans laisser de redirection
- 18:5429 mars 2017 à 18:54 diff hist +1 075 N Registre parcellaire graphique Page créée avec « Le Registre parcellaire graphique est un plan des parcelles agricoles. Un des usages de ce registre est de calculer les aides de la Politique Agricole Commune (PAC) de l'U... »
16 mars 2017
- 21:1716 mars 2017 à 21:17 diff hist +355 Application Aucun résumé des modifications