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- 28 décembre 2018 à 16:01 diff hist +121 Données de trafic automobile
- 11 octobre 2018 à 15:48 diff hist +3 665 N Modèles économiques Page créée avec « L'association a envoyé plusieurs demandes de publication de modèles économiques fin 2017 : * Saphir, Mésange, Opale (auprès de la direction générale du trésor) [ht... »
- 11 octobre 2018 à 15:23 diff hist +28 Catégorie:Codes sources
- 11 octobre 2018 à 15:22 diff hist -41 Catégorie:Codes sources
- 11 octobre 2018 à 15:22 diff hist +30 Calcul de la taxe d'habitation
- 11 octobre 2018 à 15:22 diff hist +85 N Calcul de la taxe d'habitation Page créée avec « Voir le coude source ouvert en été 2018 : https://github.com/etalab/taxe-habitation »
- 11 octobre 2018 à 15:21 diff hist +37 Catégorie:Codes sources
- 11 octobre 2018 à 15:17 diff hist -36 Catégorie:Codes sources
- 11 octobre 2018 à 15:17 diff hist +30 Calcul de l'imposition locale
- 11 octobre 2018 à 15:17 diff hist +200 N Calcul de l'imposition locale Page créée avec « Voir https://www.data.gouv.fr/en/datasets/impots-locaux-fichier-de-recensement-des-elements-dimposition-a-la-fiscalite-directe-locale-rei-3/ https://www.collectivites-loca... »
- 11 octobre 2018 à 15:17 diff hist +8 Catégorie:Codes sources
- 11 octobre 2018 à 15:17 diff hist +77 Catégorie:Codes sources
- 11 octobre 2018 à 15:15 diff hist -5 Calculette de l'impôt sur le revenu catégorie actuelle
- 11 octobre 2018 à 15:10 diff hist +5 Calculette de l'impôt sur le revenu catégorie impôts
- 11 octobre 2018 à 15:08 diff hist +25 Catégorie:Codes sources ajout de la catégorie données
- 11 octobre 2018 à 15:06 diff hist +55 Accueil ajout lien de catégories
- 11 octobre 2018 à 14:25 diff hist +2 Accueil correction des liens
- 11 octobre 2018 à 14:24 diff hist +25 Accueil correction des liens
- 11 octobre 2018 à 14:23 diff hist +595 Accueil Ajout de nouvelles pages et suppression du lien vers le registre
- 11 octobre 2018 à 14:12 diff hist -59 Accueil suppression du registre
- 11 octobre 2018 à 14:05 diff hist +36 Bases Architecture Patrimoine ajout du nom MISTRAL
- 11 octobre 2018 à 13:07 diff hist +55 N TLPE OperculeFraicheur a déplacé la page TLPE vers Taxe Locale sur Publicité Extérieure actuelle
- 11 octobre 2018 à 13:07 diff hist 0 m Taxe Locale sur Publicité Extérieure OperculeFraicheur a déplacé la page TLPE vers Taxe Locale sur Publicité Extérieure actuelle
- 10 mai 2018 à 23:05 diff hist +234 Budget de l'administration →La gestion budgétaire
- 10 mai 2018 à 23:01 diff hist +226 Budget de l'administration →Cadre législatif
- 10 mai 2018 à 21:22 diff hist +67 Budget de l'administration →La gestion budgétaire
- 10 mai 2018 à 21:21 diff hist -60 Budget de l'administration →Documents du dialogue budgétaire
- 10 mai 2018 à 21:20 diff hist +184 Budget de l'administration →La gestion budgétaire
- 10 mai 2018 à 21:13 diff hist +226 Budget de l'administration →La gestion budgétaire
- 10 mai 2018 à 21:10 diff hist +197 Budget de l'administration →Documents du dialogue budgétaire
- 10 mai 2018 à 21:06 diff hist +79 Budget de l'administration →Documents du dialogue budgétaire
- 10 mai 2018 à 21:05 diff hist -2 Budget de l'administration →La gestion budgétaire
- 10 mai 2018 à 21:01 diff hist +54 Budget de l'administration →Documents du dialogue budgétaire
- 10 mai 2018 à 20:58 diff hist +63 Budget de l'administration →Documents non ouverts
- 10 mai 2018 à 20:58 diff hist +133 Budget de l'administration →La gestion budgétaire
- 10 mai 2018 à 20:51 diff hist +60 Budget de l'administration →Documents du dialogue budgétaire
- 10 mai 2018 à 20:50 diff hist +123 Budget de l'administration →Documents du dialogue budgétaire
- 10 mai 2018 à 20:50 diff hist +251 Budget de l'administration →La gestion budgétaire
- 10 mai 2018 à 20:45 diff hist +9 Budget de l'administration →Documents du dialogue budgétaire
- 10 mai 2018 à 20:45 diff hist +151 Budget de l'administration →La gestion budgétaire
- 10 mai 2018 à 20:42 diff hist +87 Budget de l'administration →Documents du dialogue budgétaire
- 10 mai 2018 à 20:42 diff hist +293 Budget de l'administration →La gestion budgétaire
- 10 mai 2018 à 20:32 diff hist +231 Budget de l'administration →Les principaux acteurs
- 10 mai 2018 à 20:28 diff hist +1 Budget de l'administration →Documents non ouverts
- 10 mai 2018 à 20:27 diff hist +84 Budget de l'administration →Documents non ouverts
- 10 mai 2018 à 20:26 diff hist +482 Budget de l'administration →La gestion budgétaire
- 10 mai 2018 à 20:05 diff hist +30 Budget de l'administration La gestion budgétaire
- 10 mai 2018 à 19:59 diff hist +92 Budget de l'administration →Cadre législatif et réglementaire
- 18 avril 2018 à 02:20 diff hist +5 Système d'information financière de l'État →Stack technique
- 18 avril 2018 à 02:17 diff hist +461 Système d'information financière de l'État stack technique
- 18 avril 2018 à 02:10 diff hist +2 364 Direction de l'immobilier de l'État →Systèmes d'information
- 18 avril 2018 à 02:00 diff hist +1 m Direction de l'immobilier de l'État typo
- 18 avril 2018 à 02:00 diff hist +95 Direction de l'immobilier de l'État stat
- 18 avril 2018 à 01:59 diff hist +97 Direction de l'immobilier de l'État →Sources
- 18 avril 2018 à 01:57 diff hist +85 Direction de l'immobilier de l'État →Sources
- 18 avril 2018 à 01:19 diff hist +35 m Direction de l'immobilier de l'État re fx
- 18 avril 2018 à 01:17 diff hist +3 279 N Direction de l'immobilier de l'État Page créée avec « La [https://fr.wikipedia.org/wiki/Direction_de_l%27immobilier_de_l%27%C3%89tat DIE] (autrefois ''France Domaine'' ou le ''Service des Domaines'') est une direction rattach... »
- 18 avril 2018 à 00:23 diff hist +677 N Dossiers de Consultation des Entreprises Page créée avec « Les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) accompagnent les procédures de marchés publics. Dans le cas d'achat de prestations informatiques, ils peuvent contenir... » actuelle
- 18 avril 2018 à 00:09 diff hist +336 Processus de demande →Demande gracieuse : lien vers Sources d'information
- 18 avril 2018 à 00:04 diff hist +24 Sources d'information →Autres sources d'information : Lien adullact
- 18 avril 2018 à 00:04 diff hist +5 Sources d'information →Autres sources d'information : Lien DCE
- 18 avril 2018 à 00:03 diff hist +39 Sources d'information →Autres sources d'information : ajout lien https://lannuaire.service-public.fr/
- 9 avril 2018 à 23:17 diff hist -5 m Conditions d'une ouverture
- 9 avril 2018 à 23:16 diff hist -686 Conditions d'une ouverture suppression de contenu doublon
- 9 avril 2018 à 23:12 diff hist -10 m Accueil lien vers les source sjuridiques
- 9 avril 2018 à 23:12 diff hist +35 N Juridique OperculeFraicheur a déplacé la page Juridique vers Sources juridiques : plusieurs articles traitent de juridique dans le wiki actuelle
- 9 avril 2018 à 23:12 diff hist 0 m Sources juridiques OperculeFraicheur a déplacé la page Juridique vers Sources juridiques : plusieurs articles traitent de juridique dans le wiki
- 21 octobre 2017 à 12:53 diff hist +21 Sources d'information →Sources juridiques ou réglementaires : note de service
- 21 octobre 2017 à 12:52 diff hist +705 Sources d'information PIMENT
- 21 octobre 2017 à 10:35 diff hist +289 Sources d'information →Sources juridiques ou réglementaires : bo ministériels
- 6 octobre 2017 à 10:46 diff hist +276 Sources juridiques →Divers : doc des instances européennes
- 29 septembre 2017 à 21:21 diff hist +488 Système d'information financière de l'État infos sur chorus
- 28 septembre 2017 à 00:47 diff hist +157 Système d'information financière de l'État carto SIFE
- 28 septembre 2017 à 00:29 diff hist +36 Sources d'information →Autres sources d'information
- 28 septembre 2017 à 00:29 diff hist +287 Sources d'information
- 28 septembre 2017 à 00:23 diff hist +614 N Sources d'information Page créée avec « == Sources juridiques ou réglementaires == Ce sont d'abord les lois, décrets, arrêtés qui encadrent une mission de service public. Une circulaire peut expliciter des... »
- 28 septembre 2017 à 00:15 diff hist +101 Bureaucratie →Page wiki : lien vers sources d'information
- 27 septembre 2017 à 23:54 diff hist +488 N Système d'information financière de l'État Page créée avec « Information générale : https://fr.wikipedia.org/wiki/Chorus_(logiciel) == Marchés publics == Voir http://www.boamp.fr/avis/detail/id_du_marché * BWP062200404022 10... »
- 27 septembre 2017 à 22:16 diff hist +100 Carte scolaire ajout lien
- 27 septembre 2017 à 22:02 diff hist +93 Carte scolaire ajout du fil de discussion
- 27 septembre 2017 à 22:02 diff hist +359 N Carte scolaire Page créée avec « == Compétence == Les mairies sont compétentes pour le premier degré (maternelles et primaires) : article L212-7 du code de l'éducation. Les départements sont comp... »
- 20 septembre 2017 à 20:51 diff hist +55 Calculer un délai →Exemple : fix
- 20 septembre 2017 à 20:49 diff hist +617 Calculer un délai →Début d'un délai : refus implicite
- 20 septembre 2017 à 20:44 diff hist +75 Calculer un délai →Exemple : dies a quo en cas de refus implicite
- 20 septembre 2017 à 20:39 diff hist +2 925 N Calculer un délai Page créée avec « == Définitions == * jour ouvré : (notion du droit du travail) C'est un jour habituellement travaillé, c'est à dire un jour du lundi au vendredi hors jours fériés. *... »
- 20 septembre 2017 à 20:10 diff hist -63 Bureaucratie →Canal utilisé : téléservice
- 20 septembre 2017 à 20:08 diff hist +100 Bureaucratie →Faire un recours au Conseil d'Etat
- 20 septembre 2017 à 19:36 diff hist +75 Traçabilité des œufs ajout lien fil de discussion
- 17 septembre 2017 à 19:08 diff hist +97 DGAC ajout du lien vers discourse
- 17 septembre 2017 à 18:03 diff hist +89 Calculette de l'impôt sur le revenu
- 17 septembre 2017 à 15:55 diff hist +1 352 Codes emballeurs juridique
- 17 septembre 2017 à 15:38 diff hist +202 Codes emballeurs
- 17 septembre 2017 à 15:37 diff hist +126 N Codes emballeurs Page créée avec « Les [https://fr.wikipedia.org/wiki/EMB_(code) codes EMB] identifient les établissements d'emballage de produits alimentaires. »
- 17 septembre 2017 à 15:29 diff hist +673 Calculette de l'impôt sur le revenu update 2e demande
- 17 septembre 2017 à 01:07 diff hist +87 Traçabilité des œufs →Audit de la commission européenne : SIGAL
- 17 septembre 2017 à 00:40 diff hist +5 074 N Traçabilité des œufs Page créée avec « Les producteurs d’œufs sont identifiés nationalement. Leur identifiant figure sur les œufs commercialisés, sauf dérogation. = Prescriptions juridiques = == Direct... »
- 16 septembre 2017 à 11:32 diff hist +53 N Calculatrice de l'impôt sur le revenu OperculeFraicheur a déplacé la page Calculatrice de l'impôt sur le revenu vers Calculette de l'impôt sur le revenu actuelle
- 16 septembre 2017 à 11:32 diff hist 0 m Calculette de l'impôt sur le revenu OperculeFraicheur a déplacé la page Calculatrice de l'impôt sur le revenu vers Calculette de l'impôt sur le revenu
- 16 septembre 2017 à 11:29 diff hist +55 N Calculateur des impôts OperculeFraicheur a déplacé la page Calculateur des impôts vers Calculatrice de l'impôt sur le revenu actuelle
- 16 septembre 2017 à 11:29 diff hist 0 m Calculette de l'impôt sur le revenu OperculeFraicheur a déplacé la page Calculateur des impôts vers Calculatrice de l'impôt sur le revenu