Contributions de Herisson

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21:3816 septembre 2018 à 21:38 diff hist −123 Palissy redirection
21:1216 septembre 2018 à 21:12 diff hist −81 m Joconde suppression lien doublon
21:1016 septembre 2018 à 21:10 diff hist +360 N Catégorie:Données culturelles Page créée avec « * Joconde * Bases_Architecture_Patrimoine * Mérimée * Palissy * Récolement des collections des musées de France * Europeana et Collections... »
21:0916 septembre 2018 à 21:09 diff hist +12 Joconde changement catégorie
21:0316 septembre 2018 à 21:03 diff hist −1 m Joconde Aucun résumé des modifications
21:0316 septembre 2018 à 21:03 diff hist +1 375 Joconde actualisation
20:5616 septembre 2018 à 20:56 diff hist +387 Propriété intellectuelle des informations publiques →Références

16:1614 septembre 2018 à 16:16 diff hist +30 Propriété intellectuelle des informations publiques ajout Catégorie:Documentation
16:1014 septembre 2018 à 16:10 diff hist +274 Propriété intellectuelle des informations publiques →Existence d'un droit
16:0914 septembre 2018 à 16:09 diff hist +1 167 Propriété intellectuelle des informations publiques →Droits patrimoniaux
15:3414 septembre 2018 à 15:34 diff hist −11 m Propriété intellectuelle des informations publiques →Droits moraux
15:3414 septembre 2018 à 15:34 diff hist +546 Propriété intellectuelle des informations publiques →PI des agents publics
15:1314 septembre 2018 à 15:13 diff hist +1 m Propriété intellectuelle des informations publiques →Réserve dans le CRPA
15:1114 septembre 2018 à 15:11 diff hist −3 m Propriété intellectuelle des informations publiques →Existence d'un droit
15:1114 septembre 2018 à 15:11 diff hist +9 393 Propriété intellectuelle des informations publiques Aucun résumé des modifications
13:5914 septembre 2018 à 13:59 diff hist +95 Sources juridiques →Circulaire Ayrault
13:5914 septembre 2018 à 13:59 diff hist +215 Sources juridiques ajout du code du patrimoine et du code de la PI
13:5614 septembre 2018 à 13:56 diff hist −110 Conditions d'une ouverture →Régime des documents administratifs
13:5614 septembre 2018 à 13:56 diff hist +542 Conditions d'une ouverture →Régime des archives : archives publiques
13:2314 septembre 2018 à 13:23 diff hist −1 m Conditions d'une ouverture →Détermination du régime applicable
13:2314 septembre 2018 à 13:23 diff hist +2 575 Conditions d'une ouverture régime de communication et de réutilisation
13:0414 septembre 2018 à 13:04 diff hist +654 N Propriété intellectuelle des informations publiques création
13:0414 septembre 2018 à 13:04 diff hist −573 Conditions d'une ouverture →Droits de propriété intellectuelle : renvoi vers article détaillé
13:0014 septembre 2018 à 13:00 diff hist +202 Conditions d'une ouverture →Redevances

17:1213 août 2018 à 17:12 diff hist −1 m Subventions →Sources juridiques
17:1213 août 2018 à 17:12 diff hist +407 Subventions →Sources juridiques : seuils de publicité
17:0713 août 2018 à 17:07 diff hist +28 N Subventions aux associations Herisson a déplacé la page Subventions aux associations vers Subventions actuelle
17:0713 août 2018 à 17:07 diff hist 0 m Subventions Herisson a déplacé la page Subventions aux associations vers Subventions
16:5913 août 2018 à 16:59 diff hist +5 090 N Subventions Page créée avec « == Sources juridiques == * article 186 de la [https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id#JORFARTI000019996651 loi de fi... »

07:3411 juin 2018 à 07:34 diff hist +260 Processus de demande →Saisine de la CADA
07:3011 juin 2018 à 07:30 diff hist 0 Processus de demande →Recours
07:3011 juin 2018 à 07:30 diff hist −7 Processus de demande →Saisine de l'Administrateur Général des Données : saisine
07:2811 juin 2018 à 07:28 diff hist −375 Processus de demande passage non clair

19:5119 mai 2018 à 19:51 diff hist +83 Budget de l'administration →Documents non ouverts

22:0515 mai 2018 à 22:05 diff hist 0 Budget de l'administration →Les principaux acteurs
22:0415 mai 2018 à 22:04 diff hist +92 Budget de l'administration →Cadre réglementaire
22:0415 mai 2018 à 22:04 diff hist −145 Budget de l'administration →Comptabilité générale
22:0315 mai 2018 à 22:03 diff hist +233 Budget de l'administration →Autres
22:0315 mai 2018 à 22:03 diff hist +178 Budget de l'administration →Cadre réglementaire
22:0215 mai 2018 à 22:02 diff hist −365 Budget de l'administration →Comptabilité budgétaire
21:1215 mai 2018 à 21:12 diff hist +177 Budget de l'administration →Autres
20:2915 mai 2018 à 20:29 diff hist −482 Budget de l'administration →Documents non ouverts
20:2515 mai 2018 à 20:25 diff hist +192 Budget de l'administration →Autres : suppression de circulaires qui n'existent pas
20:1915 mai 2018 à 20:19 diff hist −102 Budget de l'administration →P1
20:1815 mai 2018 à 20:18 diff hist −62 Budget de l'administration →Elaboration ministérielle du budget (macro-processus 1)
19:3215 mai 2018 à 19:32 diff hist +39 Sources d'information →Sources juridiques ou réglementaires
19:2215 mai 2018 à 19:22 diff hist +78 Budget de l'administration →Autres
19:1115 mai 2018 à 19:11 diff hist +958 Budget de l'administration →Le contrôle budgétaire
19:0215 mai 2018 à 19:02 diff hist −226 Budget de l'administration →P3 : Piloter et gérer les ressources
18:5515 mai 2018 à 18:55 diff hist +32 Budget de l'administration Le contrôle budgétaire

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