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- 3 avril 2017 à 22:46 diff hist +87 N Concessionnaires d'autoroutes Page créée avec « cf http://www.lelanceur.fr/raymond-avrillier-cest-ladministration-qui-est-proceduriere/ »
- 3 avril 2017 à 22:15 diff hist +462 N DGAC Page créée avec « La DGAC (Direction Générale de l'Aviation Civile) a instauré de nouvelles licences par l'arrêté du 13 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 7 décembre 2016 portant... »
- 3 avril 2017 à 22:15 diff hist +517 N Produits statistiques standard de l'INSEE Page créée avec « Arrêté du 17 janvier 2017 portant modification de l'arrêté du 1er octobre 2014 relatif aux conditions de mise à disposition du public des produits statistiques standa... »
- 3 avril 2017 à 16:05 diff hist +379 N Budget de l'administration Page créée avec « Le budget de l'administration est divisé en programme. Les moyens sont alloués en regard des objectifs par des Budgets Opérationnels de Programme. La cartographie la p... »
- 3 avril 2017 à 14:33 diff hist +204 Résultats des contrôles sanitaires
- 3 avril 2017 à 12:26 diff hist +777 Résultats des contrôles sanitaires
- 3 avril 2017 à 12:08 diff hist 0 Résultats des contrôles sanitaires
- 3 avril 2017 à 12:08 diff hist +3 127 N Résultats des contrôles sanitaires Page créée avec « L'administration conduit des contrôles de sécurité sanitaire sur l'ensemble de la chaîne agroalimentaire en France. Le ministère de l'agriculture effectue les contr... »
- 31 mars 2017 à 19:46 diff hist +44 N Cadastre Page créée avec « https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do »
- 30 mars 2017 à 23:21 diff hist +226 N Joconde Page créée avec « Catalogue des objets recensés par le ministère de la culture : http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/pres.htm Pour des raisons à préciser, le ministère... »
- 30 mars 2017 à 23:11 diff hist +581 N Grands projets SI de l'Etat Page créée avec « La DINSIC maintient une liste de "Grands projets SI de l'Etat". Cette liste est accessibles aux adresses suivantes : * http://www.modernisation.gouv.fr/ladministration-cha... »
- 29 mars 2017 à 20:56 diff hist +34 m Registre parcellaire graphique précision sur la demande en cours
- 29 mars 2017 à 20:54 diff hist 0 m Registre parcellaire graphique OperculeFraicheur a déplacé la page Registre percellaire graphique vers Registre parcellaire graphique sans laisser de redirection
- 29 mars 2017 à 20:54 diff hist +1 075 N Registre parcellaire graphique Page créée avec « Le Registre parcellaire graphique est un plan des parcelles agricoles. Un des usages de ce registre est de calculer les aides de la Politique Agricole Commune (PAC) de l'U... »
- 16 mars 2017 à 23:17 diff hist +355 Application
- 16 mars 2017 à 23:12 diff hist +489 N Application Page créée avec « Les lois garantissant l'accès aux données de l'administration sont inégalement appliquées. == Désignation d'une PRADA == Voir le fil de discussion sur le forum... »
- 16 mars 2017 à 23:08 diff hist -2 m PRADA
- 16 mars 2017 à 23:07 diff hist +150 PRADA
- 16 mars 2017 à 23:05 diff hist +732 N PRADA Page créée avec « La loi CADA prévoit que chaque administration (sous certaines conditions) désigne une [http://www.cada.fr/les-personnes-responsables-de-l-acces-au-sein-des,6152.html per... »
- 16 mars 2017 à 21:08 diff hist +349 Sources juridiques secret de la correspondance