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- 16 septembre 2018 à 23:03 diff hist -1 m Joconde
- 16 septembre 2018 à 23:03 diff hist +1 375 Joconde actualisation
- 16 septembre 2018 à 22:56 diff hist +387 Propriété intellectuelle des informations publiques →Références
- 14 septembre 2018 à 18:16 diff hist +30 Propriété intellectuelle des informations publiques ajout Catégorie:Documentation
- 14 septembre 2018 à 18:10 diff hist +274 Propriété intellectuelle des informations publiques →Existence d'un droit
- 14 septembre 2018 à 18:09 diff hist +1 167 Propriété intellectuelle des informations publiques →Droits patrimoniaux
- 14 septembre 2018 à 17:34 diff hist -11 m Propriété intellectuelle des informations publiques →Droits moraux
- 14 septembre 2018 à 17:34 diff hist +546 Propriété intellectuelle des informations publiques →PI des agents publics
- 14 septembre 2018 à 17:13 diff hist +1 m Propriété intellectuelle des informations publiques →Réserve dans le CRPA
- 14 septembre 2018 à 17:11 diff hist -3 m Propriété intellectuelle des informations publiques →Existence d'un droit
- 14 septembre 2018 à 17:11 diff hist +9 393 Propriété intellectuelle des informations publiques
- 14 septembre 2018 à 15:59 diff hist +95 Sources juridiques →Circulaire Ayrault
- 14 septembre 2018 à 15:59 diff hist +215 Sources juridiques ajout du code du patrimoine et du code de la PI
- 14 septembre 2018 à 15:56 diff hist -110 Conditions d'une ouverture →Régime des documents administratifs
- 14 septembre 2018 à 15:56 diff hist +542 Conditions d'une ouverture →Régime des archives : archives publiques
- 14 septembre 2018 à 15:23 diff hist -1 m Conditions d'une ouverture →Détermination du régime applicable
- 14 septembre 2018 à 15:23 diff hist +2 575 Conditions d'une ouverture régime de communication et de réutilisation
- 14 septembre 2018 à 15:04 diff hist +654 N Propriété intellectuelle des informations publiques création
- 14 septembre 2018 à 15:04 diff hist -573 Conditions d'une ouverture →Droits de propriété intellectuelle : renvoi vers article détaillé
- 14 septembre 2018 à 15:00 diff hist +202 Conditions d'une ouverture →Redevances
- 13 août 2018 à 19:12 diff hist -1 m Subventions →Sources juridiques
- 13 août 2018 à 19:12 diff hist +407 Subventions →Sources juridiques : seuils de publicité
- 13 août 2018 à 19:07 diff hist 0 m Subventions Herisson a déplacé la page Subventions aux associations vers Subventions
- 13 août 2018 à 19:07 diff hist +28 N Subventions aux associations Herisson a déplacé la page Subventions aux associations vers Subventions actuelle
- 13 août 2018 à 18:59 diff hist +5 090 N Subventions Page créée avec « == Sources juridiques == * article 186 de la [https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019995721&categorieLien=id#JORFARTI000019996651 loi de fi... »
- 11 juin 2018 à 09:34 diff hist +260 Processus de demande →Saisine de la CADA
- 11 juin 2018 à 09:30 diff hist 0 Processus de demande →Recours
- 11 juin 2018 à 09:30 diff hist -7 Processus de demande →Saisine de l'Administrateur Général des Données : saisine
- 11 juin 2018 à 09:28 diff hist -375 Processus de demande passage non clair
- 19 mai 2018 à 21:51 diff hist +83 Budget de l'administration →Documents non ouverts
- 16 mai 2018 à 00:05 diff hist 0 Budget de l'administration →Les principaux acteurs
- 16 mai 2018 à 00:04 diff hist +92 Budget de l'administration →Cadre réglementaire
- 16 mai 2018 à 00:04 diff hist -145 Budget de l'administration →Comptabilité générale
- 16 mai 2018 à 00:03 diff hist +233 Budget de l'administration →Autres
- 16 mai 2018 à 00:03 diff hist +178 Budget de l'administration →Cadre réglementaire
- 16 mai 2018 à 00:02 diff hist -365 Budget de l'administration →Comptabilité budgétaire
- 15 mai 2018 à 23:12 diff hist +177 Budget de l'administration →Autres
- 15 mai 2018 à 22:29 diff hist -482 Budget de l'administration →Documents non ouverts
- 15 mai 2018 à 22:25 diff hist +192 Budget de l'administration →Autres : suppression de circulaires qui n'existent pas
- 15 mai 2018 à 22:19 diff hist -102 Budget de l'administration →P1
- 15 mai 2018 à 22:18 diff hist -62 Budget de l'administration →Elaboration ministérielle du budget (macro-processus 1)
- 15 mai 2018 à 21:32 diff hist +39 Sources d'information →Sources juridiques ou réglementaires
- 15 mai 2018 à 21:22 diff hist +78 Budget de l'administration →Autres
- 15 mai 2018 à 21:11 diff hist +958 Budget de l'administration →Le contrôle budgétaire
- 15 mai 2018 à 21:02 diff hist -226 Budget de l'administration →P3 : Piloter et gérer les ressources
- 15 mai 2018 à 20:55 diff hist +32 Budget de l'administration Le contrôle budgétaire
- 15 mai 2018 à 20:54 diff hist +24 Budget de l'administration
- 15 mai 2018 à 20:52 diff hist +187 Budget de l'administration →Autres
- 15 mai 2018 à 20:51 diff hist +172 Budget de l'administration →Autres
- 14 mai 2018 à 23:39 diff hist +164 Budget de l'administration →Nomenclature du cadre de la gestion budgétaire