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- 27 septembre 2017 à 22:02 diff hist +359 N Carte scolaire Page créée avec « == Compétence == Les mairies sont compétentes pour le premier degré (maternelles et primaires) : article L212-7 du code de l'éducation. Les départements sont comp... »
- 20 septembre 2017 à 20:51 diff hist +55 Calculer un délai →Exemple : fix
- 20 septembre 2017 à 20:49 diff hist +617 Calculer un délai →Début d'un délai : refus implicite
- 20 septembre 2017 à 20:44 diff hist +75 Calculer un délai →Exemple : dies a quo en cas de refus implicite
- 20 septembre 2017 à 20:39 diff hist +2 925 N Calculer un délai Page créée avec « == Définitions == * jour ouvré : (notion du droit du travail) C'est un jour habituellement travaillé, c'est à dire un jour du lundi au vendredi hors jours fériés. *... »
- 20 septembre 2017 à 20:10 diff hist -63 Bureaucratie →Canal utilisé : téléservice
- 20 septembre 2017 à 20:08 diff hist +100 Bureaucratie →Faire un recours au Conseil d'Etat
- 20 septembre 2017 à 19:36 diff hist +75 Traçabilité des œufs ajout lien fil de discussion
- 17 septembre 2017 à 19:08 diff hist +97 DGAC ajout du lien vers discourse
- 17 septembre 2017 à 18:03 diff hist +89 Calculette de l'impôt sur le revenu
- 17 septembre 2017 à 15:55 diff hist +1 352 Codes emballeurs juridique
- 17 septembre 2017 à 15:38 diff hist +202 Codes emballeurs
- 17 septembre 2017 à 15:37 diff hist +126 N Codes emballeurs Page créée avec « Les [https://fr.wikipedia.org/wiki/EMB_(code) codes EMB] identifient les établissements d'emballage de produits alimentaires. »
- 17 septembre 2017 à 15:29 diff hist +673 Calculette de l'impôt sur le revenu update 2e demande
- 17 septembre 2017 à 01:07 diff hist +87 Traçabilité des œufs →Audit de la commission européenne : SIGAL
- 17 septembre 2017 à 00:40 diff hist +5 074 N Traçabilité des œufs Page créée avec « Les producteurs d’œufs sont identifiés nationalement. Leur identifiant figure sur les œufs commercialisés, sauf dérogation. = Prescriptions juridiques = == Direct... »
- 16 septembre 2017 à 11:32 diff hist +53 N Calculatrice de l'impôt sur le revenu OperculeFraicheur a déplacé la page Calculatrice de l'impôt sur le revenu vers Calculette de l'impôt sur le revenu actuelle
- 16 septembre 2017 à 11:32 diff hist 0 m Calculette de l'impôt sur le revenu OperculeFraicheur a déplacé la page Calculatrice de l'impôt sur le revenu vers Calculette de l'impôt sur le revenu
- 16 septembre 2017 à 11:29 diff hist +55 N Calculateur des impôts OperculeFraicheur a déplacé la page Calculateur des impôts vers Calculatrice de l'impôt sur le revenu actuelle
- 16 septembre 2017 à 11:29 diff hist 0 m Calculette de l'impôt sur le revenu OperculeFraicheur a déplacé la page Calculateur des impôts vers Calculatrice de l'impôt sur le revenu