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De Wiki Ouvre-boîte
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__NOTOC__
 
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== Présentation de l'Ouvre-boîte ==
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Vous pouvez en savoir plus sur l'association sur https://ouvre-boite.org et sur sa [[Ouvre-boîte|page de présentation]].
  
[[Ouvre-boîte]]
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Ce wiki contient des informations sur l'[[Catégorie:Documentation|ouverture des documents administratifs]] et sur les [[Catégorie:Données|données]] et [[Catégorie:Codes_sources||codes sources]] actuellement à l'étude.
  
== Contribuer ==
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== Pages à la une ==
  
Voir la page [[Comment contribuer]]
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* [[Bureaucratie]]
 
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* [[Calculer un délai]]
== Demandes en cours ==
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* [[Juridique]]
 
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* [[Processus de demande]]
Voir le [[Registre collaboratif‎‎]]
+
* [[Registre collaboratif]]
 
+
* [[Sources d'information]]
== Informations ==
 
 
 
* Pour déterminer si un document peut être libéré et dans quelles conditions, voir la page [[Conditions d'une ouverture]]
 
* Pour comprendre les arguments et les obstacles à une ouverture, voir [[Pourquoi ouvrir‎]] et [[Pourquoi ne pas ouvrir]]
 
* Pour avoir un résumé du cadre législatif français en matière d'accès aux documents administratifs, voir la page [[Juridique]]
 
* Pour clarifier la position des fonctionnaires en matière d'ouverture des documents, voir [[Position des fonctionnaires‎‎]]
 
* Pour savoir comment conduire une procédure de demande d'accès à un document, lire [[Processus de demande]]
 
* Pour connaître la procédure de traitement des dossiers par les membres de l'association, lire [[Bureaucratie]]
 
 
 
== Toutes les pages ==
 
 
 
[[Spécial:Toutes les pages]]
 

Version du 9 avril 2018 à 22:50


Vous pouvez en savoir plus sur l'association sur https://ouvre-boite.org et sur sa page de présentation.

Ce wiki contient des informations sur l' et sur les et actuellement à l'étude.

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