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== Présentation de l'Ouvre-boîte ==
Vous pouvez en savoir plus sur l'association sur https://ouvre-boite.org et sur sa [[Ouvre-boîte|page de présentation]].


[[Ouvre-boîte]]
Ce wiki contient des informations sur l'[[Catégorie:Documentation|ouverture des documents administratifs]] et sur les [[Catégorie:Données|données]] et [[Catégorie:Codes_sources||codes sources]] actuellement à l'étude.


== Contribuer ==
== Pages à la une ==


Voir la page [[Comment contribuer]]
* [[Bureaucratie]]
 
* [[Calculer un délai]]
== Demandes en cours ==
* [[Juridique]]
 
* [[Processus de demande]]
Voir le [[Registre collaboratif‎‎]]
* [[Registre collaboratif]]
 
* [[Sources d'information]]
== Informations ==
 
* Pour déterminer si un document peut être libéré et dans quelles conditions, voir la page [[Conditions d'une ouverture]]
* Pour comprendre les arguments et les obstacles à une ouverture, voir [[Pourquoi ouvrir‎]] et [[Pourquoi ne pas ouvrir]]
* Pour avoir un résumé du cadre législatif français en matière d'accès aux documents administratifs, voir la page [[Juridique]]
* Pour clarifier la position des fonctionnaires en matière d'ouverture des documents, voir [[Position des fonctionnaires‎‎]]
* Pour savoir comment conduire une procédure de demande d'accès à un document, lire [[Processus de demande]]
* Pour connaître la procédure de traitement des dossiers par les membres de l'association, lire [[Bureaucratie]]
 
== Toutes les pages ==
 
[[Spécial:Toutes les pages]]

Version du 9 avril 2018 à 20:50


Vous pouvez en savoir plus sur l'association sur https://ouvre-boite.org et sur sa page de présentation.

Ce wiki contient des informations sur l' et sur les et actuellement à l'étude.

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