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- 17 juillet 2016 à 23:33 diff hist 0 Accueil
- 17 juillet 2016 à 23:32 diff hist +9 Accueil
- 14 juin 2016 à 20:19 diff hist +1 Accueil
- 14 juin 2016 à 20:18 diff hist +1 Position des fonctionnaires
- 14 juin 2016 à 19:52 diff hist +262 N Admission Post Bac Page créée avec « Demande CADA faite par l'association "Droit des lycéens" [http://www.admission-postbac.fr/ Site officiel] [http://www.droitsdeslyceens.com/blog/apb-illegale-dl-publie-u... »
- 14 juin 2016 à 19:47 diff hist +104 N Catégorie:Codes sources Page créée avec « Pages qui décrivent en détail les codes sources ainsi que l'avancement de la démarche de libération. »
- 14 juin 2016 à 19:46 diff hist +81 N Calculette de l'impôt sur le revenu Page créée avec « Calculateur de la DGFiP, libéré en février 2016. Catégorie:Codes sources »
- 14 juin 2016 à 19:40 diff hist +6 Accueil
- 14 juin 2016 à 19:39 diff hist 0 m Processus de demande Michel a déplacé la page Workflow vers Processus de demande
- 14 juin 2016 à 19:39 diff hist +37 N Workflow Michel a déplacé la page Workflow vers Processus de demande actuelle
- 14 juin 2016 à 19:39 diff hist 0 Accueil
- 14 juin 2016 à 19:37 diff hist 0 Accueil
- 14 juin 2016 à 19:37 diff hist 0 m Pourquoi ouvrir Michel a déplacé la page Pourquoi Ouvrir vers Pourquoi ouvrir sans laisser de redirection : Convention de titre
- 14 juin 2016 à 19:35 diff hist 0 Accueil
- 11 juin 2016 à 17:35 diff hist -325 Accueil
- 11 juin 2016 à 17:11 diff hist +61 N Comparaison internationale Page créée avec « * Freedom of Information Act sur liste de toutes les données »
- 11 juin 2016 à 17:10 diff hist +89 N Pourquoi ouvrir Page créée avec « == Transparence == == Redevabilité == == Mutualisation == == Expertise extérieure == »
- 11 juin 2016 à 17:06 diff hist +122 Processus de demande
- 11 juin 2016 à 17:05 diff hist +151 N Processus de demande Page créée avec « Workflow de demande de libération de codes sources. * demande gracieuse * requête CADA * plainte au tribunal administratif Voir retex d'Adrien Fabre »
- 11 juin 2016 à 17:02 diff hist +122 N Sources juridiques Page créée avec « Cadre juridique de l'ouverture des codes source du service public. * circulaire Ayrault * loi CADA * projet de loi Lemaire »