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- 20 septembre 2017 à 20:08 diff hist +100 Bureaucratie →Faire un recours au Conseil d'Etat
- 20 septembre 2017 à 19:36 diff hist +75 Traçabilité des œufs ajout lien fil de discussion
- 17 septembre 2017 à 19:08 diff hist +97 DGAC ajout du lien vers discourse
- 17 septembre 2017 à 18:03 diff hist +89 Calculette de l'impôt sur le revenu
- 17 septembre 2017 à 15:55 diff hist +1 352 Codes emballeurs juridique
- 17 septembre 2017 à 15:38 diff hist +202 Codes emballeurs
- 17 septembre 2017 à 15:37 diff hist +126 N Codes emballeurs Page créée avec « Les [https://fr.wikipedia.org/wiki/EMB_(code) codes EMB] identifient les établissements d'emballage de produits alimentaires. »
- 17 septembre 2017 à 15:29 diff hist +673 Calculette de l'impôt sur le revenu update 2e demande
- 17 septembre 2017 à 01:07 diff hist +87 Traçabilité des œufs →Audit de la commission européenne : SIGAL
- 17 septembre 2017 à 00:40 diff hist +5 074 N Traçabilité des œufs Page créée avec « Les producteurs d’œufs sont identifiés nationalement. Leur identifiant figure sur les œufs commercialisés, sauf dérogation. = Prescriptions juridiques = == Direct... »
- 16 septembre 2017 à 11:32 diff hist +53 N Calculatrice de l'impôt sur le revenu OperculeFraicheur a déplacé la page Calculatrice de l'impôt sur le revenu vers Calculette de l'impôt sur le revenu actuelle
- 16 septembre 2017 à 11:32 diff hist 0 m Calculette de l'impôt sur le revenu OperculeFraicheur a déplacé la page Calculatrice de l'impôt sur le revenu vers Calculette de l'impôt sur le revenu
- 16 septembre 2017 à 11:29 diff hist +55 N Calculateur des impôts OperculeFraicheur a déplacé la page Calculateur des impôts vers Calculatrice de l'impôt sur le revenu actuelle
- 16 septembre 2017 à 11:29 diff hist 0 m Calculette de l'impôt sur le revenu OperculeFraicheur a déplacé la page Calculateur des impôts vers Calculatrice de l'impôt sur le revenu
- 16 septembre 2017 à 11:07 diff hist +1 979 N Taxe Locale sur Publicité Extérieure Page créée avec « https://forum.ouvre-boite.org/t/demande-de-liberation-des-donnees-de-la-tlpe/57 {| class="wikitable" style="text-align: center;" |'''Nom''' |'''Date de la requête''' |''... »
- 15 septembre 2017 à 23:40 diff hist +131 N Catégorie:Données Page créée avec « Pages qui décrivent en détail les documents, données ou bases de données ainsi que l'avancement de la démarche de libération. »
- 15 septembre 2017 à 19:23 diff hist +132 Bureaucratie →Demandes d'adhésions
- 15 septembre 2017 à 19:16 diff hist +52 Bureaucratie →Demandes d'adhésions
- 15 septembre 2017 à 16:51 diff hist +98 Banque nationale des ventes pour les distributeurs
- 15 septembre 2017 à 16:50 diff hist +973 N Banque nationale des ventes pour les distributeurs Page créée avec « Arrêté du 22 mai 2009 portant création par l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques d'un traitement automatisé d'informations nominatives et de données te... »
- 15 septembre 2017 à 15:22 diff hist +111 N Sentiers de Grandes Randonnées Page créée avec « obligation européenne, donc sans doute dans le cadre d'une mission de service public (et donc CRPA applicable) »
- 15 septembre 2017 à 02:02 diff hist +7 210 N Bureaucratie Page créée avec « Cette page décrit les règles sur lesquelles s'accordent l'ensemble des membres actifs de l'association dans le but de maximiser l'efficacité du traitement des dossiers... »
- 1 septembre 2017 à 10:56 diff hist +1 683 Processus de demande Autres moyens juridiques
- 27 juin 2017 à 23:16 diff hist +52 Cadastre
- 27 juin 2017 à 22:53 diff hist +1 243 Cadastre juridique
- 27 juin 2017 à 22:09 diff hist +80 Résultats des contrôles sanitaires →Avancement
- 27 juin 2017 à 22:01 diff hist +252 Registre parcellaire graphique
- 14 mai 2017 à 13:45 diff hist +640 Registre national du commerce et des sociétés
- 14 mai 2017 à 13:30 diff hist +229 N Registre national du commerce et des sociétés Page créée avec « La licence choisie par l'INPI : https://www.inpi.fr/sites/default/files/licence_rncs_comptes_annuels_mars_2017_0.pdf... »
- 14 mai 2017 à 13:28 diff hist +330 N Institut national de la propriété industrielle Page créée avec « Article wikipedia : https://fr.wikipedia.org/wiki/Institut_national_de_la_propri%C3%A9t%C3%A9_industrielle L'INPI diffuse beaucoup de bases (marques, brevets, dessins et... »
- 14 mai 2017 à 13:08 diff hist +92 Joconde
- 14 mai 2017 à 13:07 diff hist +95 Mérimée
- 14 mai 2017 à 13:06 diff hist +76 Palissy
- 14 mai 2017 à 13:05 diff hist +60 N Palissy Page créée avec « Voir http://www.culture.gouv.fr/culture/inventai/patrimoine/ »
- 14 mai 2017 à 11:08 diff hist +259 DGAC
- 11 avril 2017 à 13:57 diff hist +358 N Traitements de données à caractère personnel Page créée avec « Le CNIL possède une liste des traitements de données à caractère personel : https://www.cnil.fr/cnil-direct/question/606 Le Règlement général sur la protection des... »
- 6 avril 2017 à 19:00 diff hist +96 Mérimée
- 6 avril 2017 à 18:57 diff hist +67 N Mérimée Page créée avec « http://www.culture.gouv.fr/public/mistral/dapamer_fr?ACTION=NOUVEAU »
- 3 avril 2017 à 23:30 diff hist +106 DGAC
- 3 avril 2017 à 22:48 diff hist +200 Concessionnaires d'autoroutes
- 3 avril 2017 à 22:46 diff hist +87 N Concessionnaires d'autoroutes Page créée avec « cf http://www.lelanceur.fr/raymond-avrillier-cest-ladministration-qui-est-proceduriere/ »
- 3 avril 2017 à 22:15 diff hist +462 N DGAC Page créée avec « La DGAC (Direction Générale de l'Aviation Civile) a instauré de nouvelles licences par l'arrêté du 13 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 7 décembre 2016 portant... »
- 3 avril 2017 à 22:15 diff hist +517 N Produits statistiques standard de l'INSEE Page créée avec « Arrêté du 17 janvier 2017 portant modification de l'arrêté du 1er octobre 2014 relatif aux conditions de mise à disposition du public des produits statistiques standa... »
- 3 avril 2017 à 16:05 diff hist +379 N Budget de l'administration Page créée avec « Le budget de l'administration est divisé en programme. Les moyens sont alloués en regard des objectifs par des Budgets Opérationnels de Programme. La cartographie la p... »
- 3 avril 2017 à 14:33 diff hist +204 Résultats des contrôles sanitaires
- 3 avril 2017 à 12:26 diff hist +777 Résultats des contrôles sanitaires
- 3 avril 2017 à 12:08 diff hist 0 Résultats des contrôles sanitaires
- 3 avril 2017 à 12:08 diff hist +3 127 N Résultats des contrôles sanitaires Page créée avec « L'administration conduit des contrôles de sécurité sanitaire sur l'ensemble de la chaîne agroalimentaire en France. Le ministère de l'agriculture effectue les contr... »
- 31 mars 2017 à 19:46 diff hist +44 N Cadastre Page créée avec « https://www.cadastre.gouv.fr/scpc/accueil.do »
- 30 mars 2017 à 23:21 diff hist +226 N Joconde Page créée avec « Catalogue des objets recensés par le ministère de la culture : http://www.culture.gouv.fr/documentation/joconde/fr/pres.htm Pour des raisons à préciser, le ministère... »