Données de trafic automobile : Différence entre versions

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* [https://forum.ouvre-boite.org/t/donnees-de-trafic-sirius/240 SIRIUS]
 
* [https://forum.ouvre-boite.org/t/donnees-de-trafic-sirius/240 SIRIUS]
 
* [https://forum.ouvre-boite.org/t/donnees-de-transport-de-la-directive-sti/280 Bison futé / directive STI]
 
* [https://forum.ouvre-boite.org/t/donnees-de-transport-de-la-directive-sti/280 Bison futé / directive STI]
 
== Juridique ==
 
 
[http://www.bison-fute.gouv.fr/IMG/pdf/D3_Directive_STI_100707.pdf Directive 2010/40/UE du Parlement Européen et du Conseil du Parlement européen et du Conseil du 7 juillet 2010]
 
 
=== [http://www.bison-fute.gouv.fr/action-c.html Action C] données de sécurité routière ===
 
 
[http://www.bison-fute.gouv.fr/IMG/pdf/D4_Reglement_delegue_886_2013.pdf Règlement délégué (UE) n° 886/2013 de la Commission du 15 mai 2013]
 
 
[http://www.bison-fute.gouv.fr/IMG/pdf/decret_2015_04_27_2015_474.pdf Décret n° 2015-474 du 27 avril 2015 relatif à la mise à disposition de services d’informations concernant les aires de stationnement pour les camions et les véhicules commerciaux et aux données et procédures pour la fourniture d’informations sur la circulation liées à la sécurité routière]
 
 
[http://www.bison-fute.gouv.fr/IMG/pdf/arrete_2015_04_27_action_c-1.pdf Arrêté du 27 avril 2015 relatif aux données et procédures pour la fourniture d’informations sur la circulation liées à la sécurité routière]
 
 
=== [http://www.bison-fute.gouv.fr/action-b.html Action B] données de circulation ===
 
 
[http://www.bison-fute.gouv.fr/IMG/pdf/action_b_reglement_delegue.pdf Règlement délégué (UE) 2015/962 de la Commission du 18 décembre 2014]
 
  
 
== SURF 3 à Paris ==
 
== SURF 3 à Paris ==
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Cf http://diffusion-numerique.info-routiere.gouv.fr/conditions-de-reutilisation-des-donnees-a2.html
 
Cf http://diffusion-numerique.info-routiere.gouv.fr/conditions-de-reutilisation-des-donnees-a2.html
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=== Juridique ===
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[http://www.bison-fute.gouv.fr/IMG/pdf/D3_Directive_STI_100707.pdf Directive 2010/40/UE du Parlement Européen et du Conseil du Parlement européen et du Conseil du 7 juillet 2010]
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==== [http://www.bison-fute.gouv.fr/action-c.html Action C] données de sécurité routière ====
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[http://www.bison-fute.gouv.fr/IMG/pdf/D4_Reglement_delegue_886_2013.pdf Règlement délégué (UE) n° 886/2013 de la Commission du 15 mai 2013]
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[http://www.bison-fute.gouv.fr/IMG/pdf/decret_2015_04_27_2015_474.pdf Décret n° 2015-474 du 27 avril 2015 relatif à la mise à disposition de services d’informations concernant les aires de stationnement pour les camions et les véhicules commerciaux et aux données et procédures pour la fourniture d’informations sur la circulation liées à la sécurité routière]
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[http://www.bison-fute.gouv.fr/IMG/pdf/arrete_2015_04_27_action_c-1.pdf Arrêté du 27 avril 2015 relatif aux données et procédures pour la fourniture d’informations sur la circulation liées à la sécurité routière]
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==== [http://www.bison-fute.gouv.fr/action-b.html Action B] données de circulation ====
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[http://www.bison-fute.gouv.fr/IMG/pdf/action_b_reglement_delegue.pdf Règlement délégué (UE) 2015/962 de la Commission du 18 décembre 2014]
  
 
== IPER-REPER ==
 
== IPER-REPER ==

Version du 28 décembre 2018 à 17:12

Trellos :

Forum :

SURF 3 à Paris

Les données de circulation automobile de Paris sont pilotées par le système SURF 3 dans le "PC Lutèce" situé sous l'Ile de la Cité :

Données déjà ouvertes

Interlocuteur

Mairie de Paris

Direction de la Voirie et des Déplacements

Service des déplacements

Section études et exploitation

Chef : M. Michel Le Bars

Références

Marchés publics conclus par la Ville de Paris :

Direction des routes d'Île-de-France (DiRIF)

Systèmes SIRIUS2, Sytadin, BTDS...

Cf :

Bison futé / directive STI

Cf http://diffusion-numerique.info-routiere.gouv.fr/conditions-de-reutilisation-des-donnees-a2.html

Juridique

Directive 2010/40/UE du Parlement Européen et du Conseil du Parlement européen et du Conseil du 7 juillet 2010

Action C données de sécurité routière

Règlement délégué (UE) n° 886/2013 de la Commission du 15 mai 2013

Décret n° 2015-474 du 27 avril 2015 relatif à la mise à disposition de services d’informations concernant les aires de stationnement pour les camions et les véhicules commerciaux et aux données et procédures pour la fourniture d’informations sur la circulation liées à la sécurité routière

Arrêté du 27 avril 2015 relatif aux données et procédures pour la fourniture d’informations sur la circulation liées à la sécurité routière

Action B données de circulation

Règlement délégué (UE) 2015/962 de la Commission du 18 décembre 2014

IPER-REPER

Gestion du trafic sur le périphérique parisien.

PARCIVAL

Gestion du trafic en Val-de-Marne.